Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EPCI CCBJC
Numéro de voie du demandeur : 3
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : des Capucins
Code postal du demandeur : 52300
Localité du demandeur : Joinville
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Type de voie du terrain : all
Libellé de la voie du terrain : des Marronniers
Code postal du terrain : 52300
Localité du terrain : Joinville
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 1400
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-10-31
Date réelle de décision favorable : 2019-01-17
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