Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SIMAD
Numéro de SIRET du demandeur : 50635005700026
Numéro de voie du demandeur : 2
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : de Mayen
Code postal du demandeur : 89300
Localité du demandeur : JOIGNY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Avenue d'Amelia
Code postal du terrain : 89300
Localité du terrain : JOIGNY
Section cadastrale 1 : 0127ZM
Section cadastrale 2 : 0128ZM
Section cadastrale 3 : 0134ZM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2141
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-07-27
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 350
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre