Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI DEROUBAIX
Dénomination personne morale demandeur : SCI DEROUBAIX
Numéro de SIRET du demandeur : 81203315700015
Numéro de voie du demandeur : 5
Type de voie du demandeur : boule
Libellé de la voie du demandeur : du Nord
Code postal du demandeur : 89300
Localité du demandeur : JOIGNY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Type de voie du terrain : avenu
Libellé de la voie du terrain : Roger Varrey
Code postal du terrain : 89300
Localité du terrain : JOIGNY
Section cadastrale 1 : 0092AY
Section cadastrale 2 : 0093AY
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1811
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 517
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 211
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
France Cadastre