Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : de Cupigny
Lieu-dit du demandeur : CRENEY
Code postal du demandeur : 10000
Localité du demandeur : TROYES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 7
Type de voie du terrain : impas
Libellé de la voie du terrain : Gounod
Code postal du terrain : 89300
Localité du terrain : JOIGNY
Section cadastrale 1 : 0132AN
Section cadastrale 2 : 0356AN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 700
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-04-07
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 239
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre