Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : OPHAE
Dénomination personne morale demandeur : EPINAL HABITAT
Numéro de SIRET du demandeur : 27880124600010
Numéro de voie du demandeur : 23
Libellé de la voie du demandeur : rue Antoine Hurault
Code postal du demandeur : 88026
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue de Longchamp / rue de
Lieu-dit du terrain : La Haute Rue
Code postal du terrain : 88000
Localité du terrain : JEUXEY
Section cadastrale 1 : 0212AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 460
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-08-08
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Libellé si autre résidence : Local contenairs et velos
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 285
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre