Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV
Dénomination personne morale demandeur : SOCIETE CCV LES PLEIADES
Numéro de SIRET du demandeur : 85239815500014
Numéro de voie du demandeur : 10
Libellé de la voie du demandeur : bis rue de l'Eglise
Code postal du demandeur : 88000
Localité du demandeur : JEUXEY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 14
Libellé de la voie du terrain : rue de Longchamp
Code postal du terrain : 88000
Localité du terrain : JEUXEY
Section cadastrale 1 : 0067AC
Section cadastrale 2 : 0071AC
Section cadastrale 3 : 0072AC
Type d'événement : 1
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements démolis : 2
Nombre de logements collectifs créés : 6
Nombre de logements total créés : 6
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 486
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
France Cadastre