Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DE PAPE
Numéro de SIRET du demandeur : EN COURS
Numéro de voie du demandeur : 10
Libellé de la voie du demandeur : AVENUE DU GENERAL DE GAULL
Lieu-dit du demandeur : RESIDENCE LE PATIO
Code postal du demandeur : 33450
Localité du demandeur : IZON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 152
Libellé de la voie du terrain : AV LEO DROUYN
Code postal du terrain : 33450
Localité du terrain : IZON
Section cadastrale 1 : 30AW
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1034
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-12
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 284
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 203
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 203
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