Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : IZON LES CYGNES
Numéro de SIRET du demandeur : 81358336600014
Numéro de voie du demandeur : 11
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES CYGNES
Code postal du demandeur : 33450
Localité du demandeur : IZON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 11
Libellé de la voie du terrain : RUE DES CYGNES
Code postal du terrain : 33450
Localité du terrain : IZON
Section cadastrale 1 : 359AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1046
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-09-07
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre