Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 08
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : du Diapason
Code postal du demandeur : 38160
Localité du demandeur : Saint Marcellin
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LES PLANTES
Lieu-dit du terrain : Lot 11 Lotissement la noyeraie
Code postal du terrain : 38160
Localité du terrain : Izeron
Section cadastrale 1 : 03830H
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 14680
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-07-27
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 92
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre