Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 2 rue des Peupliers
Lieu-dit du demandeur : Condamine
Code postal du demandeur : 01580
Localité du demandeur : SAMOGNAT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 105 CHEMIN DES TRABLETTES
Code postal du terrain : 01580
Localité du terrain : IZERNORE
Section cadastrale 1 : 0468AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3765
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-06-11
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 226
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre