Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 30 impasse des Fleurs
Code postal du demandeur : 01460
Localité du demandeur : BEARD-GEOVREISSIAT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : BEL AIR
Code postal du terrain : 01580
Localité du terrain : IZERNORE
Section cadastrale 1 : 0297AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1632
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 103
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre