Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DE L'AGORA - M. DONIER Louison
Numéro de SIRET du demandeur : 38807646500011
Libellé de la voie du demandeur : 204 rue du FOSSARD
Code postal du demandeur : 01580
Localité du demandeur : IZERNORE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : EN FOSSARD
Code postal du terrain : 01580
Localité du terrain : IZERNORE
Section cadastrale 1 : 07680B
Section cadastrale 2 : 07670B
Section cadastrale 3 : 07660B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 18054
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1117
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1694
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-01-31
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