Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV ITTEVILLE NOBILIS
Numéro de SIRET du demandeur : 84825463700012
Numéro de voie du demandeur : 54
Libellé de la voie du demandeur : allee du Plateau
Code postal du demandeur : 93250
Localité du demandeur : VILLEMOMBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 18
Libellé de la voie du terrain : RUE DU BILLOY
Code postal du terrain : 91760
Localité du terrain : ITTEVILLE
Section cadastrale 1 : 1340AO
Section cadastrale 2 : 1423AO
Section cadastrale 3 : 402AO
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6493
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 8
Nombre de logements de 3 pièces : 16
Nombre de logements de 4 pièces : 19
Nombre de logements individuels créés : 15
Nombre de logements collectifs créés : 28
Nombre de logements total créés : 43
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 177
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3199
PERIODE_DEVRT : 2020-05-31
France Cadastre