Permis de construire de la ville de L'Isle-sur-le-Doubs

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : L'Isle-sur-le-Doubs
Code postal : 25250
Code INSEE de la commune : 25315

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02531523L0016
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	05/06/2024
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : SOS VILLAGES D'ENFANTS
SIRET : 77566680300314
Code postal : 75014 PARIS 14
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : rue de la Tuilerie L'ISLE SUR LE DOUBS 25250
Parcelle(s) concernée(s) : B613 B616 AU616
Superficie du terrain : 13777m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 12
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 2211m2