Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EURL chalet L'Ancolie
Numéro de SIRET du demandeur : 44070583800025
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : de L'Eglise
Code postal du demandeur : 38750
Localité du demandeur : alpe d'huez
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : de l'Eglise
Code postal du terrain : 38750
Localité du terrain : HUEZ
Section cadastrale 1 : 0129AI
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-01-12
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 567
France Cadastre