Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EMT
Numéro de SIRET du demandeur : 413095167
Libellé de la voie du demandeur : BP 7035
Code postal du demandeur : 33990
Localité du demandeur : HOURTIN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Type de voie du terrain : Impas
Libellé de la voie du terrain : DES CHAMPS
Lieu-dit du terrain : LE CLOS DE L ANE 2
Code postal du terrain : 33990
Localité du terrain : HOURTIN
Section cadastrale 1 : 0798AY
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 565
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 86
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre