Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 44
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : DE BELLEVUE
Lieu-dit du demandeur : LES TRABETS
Code postal du demandeur : 74310
Localité du demandeur : Les Houches
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 44
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : DE BELLEVUE
Lieu-dit du terrain : LES TRABETS
Code postal du terrain : 74310
Localité du terrain : Les Houches
Section cadastrale 1 : 37750C
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 600
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 2
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-04-28
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-02-05
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 329
PERIODE_DEVRT : 2018-06-30
France Cadastre