Permis de construire de la ville de L'Horme

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Gier Pilat Habitat
Numéro de SIRET du demandeur : 34427916100014
Numéro de voie du demandeur : 9
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : Jean Antoine Vial
Code postal du demandeur : 42400
Localité du demandeur : Saint-Chamond
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : clos
Libellé de la voie du terrain : de Voron
Code postal du terrain : 42152
Localité du terrain : L'Horme
Section cadastrale 1 : 224G
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 27431
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 2

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2017-11-16
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 2480
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 124
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31