Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI ARCHIMEDE
Numéro de SIRET du demandeur : 81081093700013
Numéro de voie du demandeur : 23
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : du Lion
Code postal du demandeur : 67800
Localité du demandeur : HOENHEIM
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12
Type de voie du terrain : place
Libellé de la voie du terrain : de la Liberte
Code postal du terrain : 67800
Localité du terrain : HOENHEIM
Section cadastrale 1 : 038801
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 276
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-04-27
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 142
PERIODE_DEVRT : 2020-04-30
France Cadastre