Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI ARCHIMEDE
Numéro de SIRET du demandeur : 81081093700013
Numéro de voie du demandeur : 23
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : du Lion
Code postal du demandeur : 67800
Localité du demandeur : HOENHEIM
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12
Type de voie du terrain : place
Libellé de la voie du terrain : de la Liberte
Code postal du terrain : 67800
Localité du terrain : HOENHEIM
Section cadastrale 1 : 038801
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 276
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 150
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
France Cadastre