Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV Patton 54
Numéro de voie du demandeur : 27
Libellé de la voie du demandeur : rue Berthe au Grand Pied
Code postal du demandeur : 57100
Localité du demandeur : THIONVILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 65
Libellé de la voie du terrain : rue de Roana
Code postal du terrain : 57330
Localité du terrain : HETTANGE GRANDE
Section cadastrale 1 : 017501
Section cadastrale 2 : 034001
Section cadastrale 3 : 038201
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 6
Date réelle de décision favorable : 2017-03-03
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 10
Nombre de logements total créés : 10
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Libellé si autre résidence : 14 garages et 1 local poubelles
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 684
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
France Cadastre