Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Sarl RESIDENCE LA KIESEL
Numéro de SIRET du demandeur : 79475547000018
Numéro de voie du demandeur : 37
Libellé de la voie du demandeur : route de Veymerange
Code postal du demandeur : 57180
Localité du demandeur : TERVILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 37
Libellé de la voie du terrain : rue Victor Hugo
Code postal du terrain : 57330
Localité du terrain : HETTANGE-GRANDE
Section cadastrale 1 : 020830
Section cadastrale 2 : 020930
Section cadastrale 3 : 026230
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2461
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-03-14
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 9
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 18
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1492
PERIODE_DEVRT : 2017-04-30
France Cadastre