Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES CHALETS
Numéro de SIRET du demandeur : 30834044700017
Numéro de voie du demandeur : 453
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : des Jeux Olympiques
Lieu-dit du demandeur : Les Saisies
Code postal du demandeur : 73620
Localité du demandeur : HAUTELUCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : du Mirantin
Lieu-dit du terrain : Les Saisies
Code postal du terrain : 73620
Localité du terrain : HAUTELUCE
Section cadastrale 1 : 0146AC
Section cadastrale 2 : 0145AC
Section cadastrale 3 : 0144AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2252
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-01-17
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 14
Nombre de logements total créés : 14
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1611
PERIODE_DEVRT : 2020-02-29
France Cadastre