Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HARGEVILLE EPINE
Numéro de SIRET du demandeur : 87872246100018
Numéro de voie du demandeur : 2bis
Libellé de la voie du demandeur : chemin du Coulouvrier
Code postal du demandeur : 69410
Localité du demandeur : CHAMPAGNE AU MONT D'OR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9
Libellé de la voie du terrain : rue de la Belle Epine
Code postal du terrain : 78790
Localité du terrain : HARGEVILLE
Section cadastrale 1 : 72D
Section cadastrale 2 : 123I
Section cadastrale 3 : 408I
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 7394
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 2 pièces : 12
Nombre de logements de 3 pièces : 16
Nombre de logements de 4 pièces : 10
Nombre de logements démolis : 3
Nombre de logements individuels créés : 38
Nombre de logements total créés : 38
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 550
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2392
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre