Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES CHAMPS BLONDS
Numéro de SIRET du demandeur : 33424062900017
Numéro de voie du demandeur : 2
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : des Champs Blonds
Code postal du demandeur : 74540
Localité du demandeur : GRUFFY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : des Champs Blonds
Code postal du terrain : 74540
Localité du terrain : GRUFFY
Section cadastrale 1 : 01010B
Section cadastrale 2 : 00920B
Section cadastrale 3 : 00790B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 30157
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 918
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 152
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-07-31
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