Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : HKARCHIPLUS
Numéro de SIRET du demandeur : 53765884100011
Numéro de voie du demandeur : 1
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : de la Potelle
Lieu-dit du demandeur : Le Vallon
Code postal du demandeur : 21150
Localité du demandeur : Frolois
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : de Cours a Jouancy
Lieu-dit du terrain : Cours
Code postal du terrain : 89310
Localité du terrain : Grimault
Section cadastrale 1 : 36ZR
Section cadastrale 2 : 35ZR
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2270
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-01-08
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 235
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre