Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : Block 5
Lieu-dit du demandeur : Shaibani Street House 4
Localité du demandeur : Koweit City
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 130
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : Rue de la maison forte
Lieu-dit du terrain : (38 ruelle de l'Eglise - Coeur village
Code postal du terrain : 01220
Localité du terrain : GRILLY
Section cadastrale 1 : 0169AP
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 180
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre