Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : 3ASM
Numéro de SIRET du demandeur : 439530395
Numéro de voie du demandeur : 92
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : Leon Blum
Code postal du demandeur : 38100
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 92
Type de voie du terrain : avenu
Libellé de la voie du terrain : Leon Blum
Localité du terrain : GRENOBLE
Section cadastrale 1 : 0072HM
Section cadastrale 2 : 0073HM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8202
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-09-13
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 140
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre