Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : FC GRENOBLE RUGBY
Type de voie du demandeur : avenu
Libellé de la voie du demandeur : Albert Reynier
Code postal du demandeur : 38100
Localité du demandeur : GRENOBLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 128
Type de voie du terrain : cours
Libellé de la voie du terrain : de la Liberation et du Gen
Localité du terrain : GRENOBLE
Section cadastrale 1 : 0052HL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 86872
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 110
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-06-30
Date réelle de décision favorable : 2020-06-30
France Cadastre