Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LE HAMEAU D'ORBIANE
Numéro de SIRET du demandeur : 52198814700026
Numéro de voie du demandeur : 57
Type de voie du demandeur : BOULE
Libellé de la voie du demandeur : des Alpes
Code postal du demandeur : 38240
Localité du demandeur : MEYLAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Route de senanque
Code postal du terrain : 84220
Localité du terrain : GORDES
Section cadastrale 1 : 0006AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5190
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-10-13
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1114
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre