Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Frans
Code postal : 01480
Code INSEE de la commune : 01166

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00116615V0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 21/07/2015
Date d'ouverture de chantier : 30/09/2015
Date réelle d'achèvement des travaux : 2016-02-25
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 69400 GLEIZE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 3 Impas les terrasses de ternand FRANS 01480
Parcelle(s) concernée(s) : AA188
Superficie du terrain : 302m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 103m2