Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 179
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : de Naz-dessus
Code postal du demandeur : 01170
Localité du demandeur : ECHENEVEX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEMI
Libellé de la voie du terrain : du Bois de la Motte
Lieu-dit du terrain : LES MALADIERES
Code postal du terrain : 01170
Localité du terrain : GEX
Section cadastrale 1 : 11300E
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 843
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-04-12
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-07-01
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 267
PERIODE_DEVRT : 2018-05-31
France Cadastre