Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Les Chevaux de la Lande
Dénomination personne morale demandeur : CAZES
Numéro de SIRET du demandeur : 80136442300013
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : la Giraudiere
Code postal du demandeur : 37460
Localité du demandeur : GENILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA GIRAUDIERE
Code postal du terrain : 37460
Localité du terrain : GENILLE
Section cadastrale 1 : 0045ZB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 44380
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 27
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-03-31
Date réelle de décision favorable : 2020-03-17
France Cadastre