Permis de construire de la ville de Geneuille

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Geneuille
Code postal : 25870
Code INSEE de la commune : 25265

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02526519C0011
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	05/02/2020
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : AC2LIMMO
SIRET : 83343601700010
Code postal : 25870 GENEUILLE
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 13 Rue Maupommet GENEUILLE 25870
Parcelle(s) concernée(s) : AD88 AD620
Superficie du terrain : 967m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 4
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 419m2
Surface de plancher nouvelle construite : 98m2