Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : Rue des Pres Rouge - ZA La
Code postal du demandeur : 25870
Localité du demandeur : Geneuille
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : Rue des Pres Rouge - loti
Code postal du terrain : 25870
Localité du terrain : Geneuille
Section cadastrale 1 : 249ZB
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2051
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Libellé si autre résidence : 3 cellules bureaux artisanat ou service
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 105
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
France Cadastre