Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 25
Type de voie du demandeur : allee
Libellé de la voie du demandeur : des Anemones
Code postal du demandeur : 69740
Localité du demandeur : GENAS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 25
Type de voie du terrain : allee
Libellé de la voie du terrain : des Anemones
Localité du terrain : GENAS
Section cadastrale 1 : 0314AX
Section cadastrale 2 : 0315AX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2829
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-11-23
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Libellé si autre résidence : 8 chambres + 1 lgts pour le gardien
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 101
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre