Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV
Dénomination personne morale demandeur : LE CONFIDENTIEL
Numéro de voie du demandeur : 587
Type de voie du demandeur : chemi
Libellé de la voie du demandeur : de Boussolle
Code postal du demandeur : 38200
Localité du demandeur : CHUZELLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 78
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : DE LA REPUBLIQUE
Code postal du terrain : 69740
Localité du terrain : GENAS
Section cadastrale 1 : 0126AX
Section cadastrale 2 : 0127AX
Section cadastrale 3 : 0130AX
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 2192
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-12-28
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-12-05
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 6
Nombre de logements collectifs créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 80
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1080
PERIODE_DEVRT : 2018-05-31
France Cadastre