Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : ANCIEN CHEMIN RURAL DE ST
Lieu-dit du demandeur : LA CULASSE
Code postal du demandeur : 13420
Localité du demandeur : GEMENOS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : BELLE VUE
Code postal du terrain : 13420
Localité du terrain : GEMENOS
Section cadastrale 1 : 4BN
Section cadastrale 2 : 5 PBN
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 8000
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2014-08-08
Date réelle d'ouverture de chantier : 2014-10-31
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 239
PERIODE_DEVRT : 2018-10-31
France Cadastre