Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : DE L'ECHARME
Dénomination personne morale demandeur : LESMARIE
Libellé de la voie du demandeur : VAREILLES
Code postal du demandeur : 63740
Localité du demandeur : GELLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : PRES BAS
Code postal du terrain : 63740
Localité du terrain : GELLES
Section cadastrale 1 : 186ZV
Section cadastrale 2 : 187ZV
Section cadastrale 3 : 64ZV
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 15720
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 939
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-07-31
Date réelle de décision favorable : 2020-07-09
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