Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL DE TOURNEBISE
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DES FONTAINES
Lieu-dit du demandeur : VAREILLES
Code postal du demandeur : 63740
Localité du demandeur : GELLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : DERRIERE LES LOTS
Code postal du terrain : 63740
Localité du terrain : GELLES
Section cadastrale 1 : 160ZV
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 14204
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1180
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 178
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-06-30
France Cadastre