Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Earl Vignobles de Marjolet
Numéro de SIRET du demandeur : 40178620700019
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : du Puit
Lieu-dit du demandeur : Domaine de Marjolet - BP 3
Code postal du demandeur : 30330
Localité du demandeur : Gaujac
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Alle
Libellé de la voie du terrain : des Platanes
Lieu-dit du terrain : BP 3
Code postal du terrain : 30330
Localité du terrain : GAUJAC
Section cadastrale 1 : 00580B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 9000
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 415
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 78
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-04-30
Date réelle de décision favorable : 2017-04-06
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