Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : MARMAND
Numéro de SIRET du demandeur : 34791902900020
Libellé de la voie du demandeur : L'Astrolabe
Lieu-dit du demandeur : Park Nord
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : METZ-TESSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 16 B
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : de Vallard
Code postal du terrain : 74240
Localité du terrain : GAILLARD
Section cadastrale 1 : 2486A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 985
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-07-18
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 292
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 424
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
France Cadastre