Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SUD LOTISSEMENT REPRESENTE PAR M.ZARAGOZA LUIS MI
Numéro de SIRET du demandeur : 81327571600013
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : CHE DU MAS DE CHAVE
Lieu-dit du demandeur : MAS LA PIERRE
Code postal du demandeur : 34110
Localité du demandeur : FRONTIGNAN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 14
Libellé de la voie du terrain : AV DES CARRIERES
Lieu-dit du terrain : lieu dit Le Cimetiere
Code postal du terrain : 34110
Localité du terrain : FRONTIGNAN
Section cadastrale 1 : 770CN
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5943
Nombre de niveau maximum : 3
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements de 1 pièce : 5
Nombre de logements de 2 pièces : 24
Nombre de logements de 3 pièces : 21
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 54
Nombre de logements total créés : 54
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 270
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3222
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre