Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HOTEI representee par M. GARCIA Frederic
Numéro de SIRET du demandeur : en cours
Numéro de voie du demandeur : 15
Libellé de la voie du demandeur : Rue des Cresses
Lieu-dit du demandeur : 126 Residence des Cabrols
Code postal du demandeur : 34110
Localité du demandeur : VIC LA GARDIOLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 4
Libellé de la voie du terrain : Impasse de l'Orpheon
Code postal du terrain : 34110
Localité du terrain : FRONTIGNAN
Section cadastrale 1 : 561CH
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 500
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 80
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre