Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS AQUIPIERRE MEDITERRANEE representee par M. LUC
Numéro de SIRET du demandeur : 82039318900015
Numéro de voie du demandeur : 450
Libellé de la voie du demandeur : Rue Baden Powell
Code postal du demandeur : 34000
Localité du demandeur : MONTPELLIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 20
Libellé de la voie du terrain : Avenue des Jardiniers
Code postal du terrain : 34110
Localité du terrain : FRONTIGNAN
Section cadastrale 1 : 1168CM
Section cadastrale 2 : 178CM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 911
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-01-18
Nombre de logements de 2 pièces : 10
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements collectifs créés : 15
Nombre de logements total créés : 15
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 140
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 749
PERIODE_DEVRT : 2017-01-31
France Cadastre