Permis de construire de la ville de Froidefontaine

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Froidefontaine
Code postal : 90140
Code INSEE de la commune : 90051

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09005123C0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	22/06/2023
Date d'ouverture de chantier :	20/09/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :	2024-06-30
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90400 BOTANS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement ""Les Ouches 2"" FROIDEFONTAINE 90140
Parcelle(s) concernée(s) : ZD185 ZD187 ZD189
Superficie du terrain : 830m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 125m2