Permis de construire de la ville de Frambouhans

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Frambouhans
Code postal : 25140
Code INSEE de la commune : 25256

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02525618R0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	28/10/2018
Date d'ouverture de chantier :	25/02/2019
Date réelle d'achèvement des travaux :	2019-09-24
Année de dépôt de la demande :	2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25120 MAICHE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 01 LOT ""LE BAS DU PARC"" FRAMBOUHANS 25140
Parcelle(s) concernée(s) : AD348
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Autre annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 126m2