Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Frambouhans
Code postal : 25140
Code INSEE de la commune : 25256

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02525617R0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 18/12/2017
Date d'ouverture de chantier : 30/04/2018
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25140 FRAMBOUHANS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 20 RUE DE LA BAUME FRAMBOUHANS 25140
Parcelle(s) concernée(s) : AB264 AB382
Superficie du terrain : 775m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 1
Surface de plancher avant travaux : 126m2
Surface de plancher nouvelle construite : 126m2