Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 3 BIS RUE DU PARC
Code postal du demandeur : 89510
Localité du demandeur : PASSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 3 LE PUITS DE FER
Code postal du terrain : 89150
Localité du terrain : FOUCHERES
Section cadastrale 1 : 0098YM
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 287
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 86
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 39
PERIODE_DEVRT : 2020-03-31
France Cadastre