Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Foucherans
Code postal : 39100
Code INSEE de la commune : 39233

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03923315D0023
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 12/11/2015
Date d'ouverture de chantier : 05/01/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 39400 MORBIER
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 8 RUE JOLIE FOUCHERANS 39100
Parcelle(s) concernée(s) : AK91
Superficie du terrain : 616m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 70m2
Surface de plancher nouvelle construite : 9m2